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Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… (eau oxygénée) (H 2 O 2 ) est obtenu à partir du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par oxydation électrolytique de l'acide sulfurique suivie de … en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque toujours additionné de petites quantités de substances …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à … pour usages sanitaires ou hygiéniques d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les … en matières plastiques restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… des motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces … le plus souvent ourlée. On range également dans la présente position les maillots de corps. Il convient de noter que les articles ci-dessus sont classés dans la présente position sans distinction  selon le sexe. Conformément aux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318

Explanatory notes

… incliné; ils sont soit à tête non fendue (à pans) ‑ leur fixation s'opère alors à l'aide d'une clef ‑, soit à tête …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne … qui précède sont toujours classés dans la présente position, alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais .          Par contre, cette position ne comprend pas d'autres produits potassiques (de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou … de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), parfois additionnés de matières minérales de charge telles que terre … et des matières de charge. Les articles de la présente position ne doivent pas être confondus avec les panneaux de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… du glycérol brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : 1)    Obtenu par hydrolyse (par … des huiles et graisses par d'autres alcools. La présente position comprend également les eaux glycérineuses , … Le glycérol présenté sous conditionnement pharmaceutique ou additionné de substances médicamenteuses ( n°s 30.03 ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle … distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, … l'assainissement des murs et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les bipieds, les trépieds et les articles similaires. Leur fonction est de servir de support pour des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de … leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend …

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