… et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et …
… puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie … ou stator, dans lequel tourne le rotor; le stator, qui constitue en outre l'organe distributeur, comprend soit un jeu d'ajutages (tuyères), soit un dispositif …
… ou de locotracteurs 8607.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour … sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables … de véhicules pour voies ferrées ou similaires, on peut citer : 1) Les bogies, sorte de chariots à deux ou …
… mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes les graisses et toutes les … à l'exception de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du présent Chapitre. Elles couvrent donc toutes les graisses d'origine …
… (bas-culottes) : 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De fibres synthétiques, titrant en fils … 6115.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre …
… phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … ou 85.21. Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1) Les lecteurs phonographiques , également …
… émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine … structure cristalline. La masse granuleuse résultante est ensuite pressée afin de séparer les huiles des stéarines. …
… synthétiques 6104.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants d’un … de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de …
… des vêtements pour bébés du n ° 61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en … quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de … de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, …
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