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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - … deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, les combinaisons ou fonds de robes, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de … ( n° 90.27 ). b) Les instruments et appareils qui se bornent à réaliser les opérations habituelles de mesure de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières …