… A) Les sulfites de métaux , sels de l'acide sulfureux (H 2 SO 3 ) (connu seulement à l'état de solutions aqueuses et correspondant à l'anhydride sulfureux du …
… plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au … par entrelacement, à la main ou à la mécanique, ou par les deux procédés combinés, de fils de fer ou d'acier, d'une … affectant la forme de fils plats obtenues par découpage de feuillard ou de tôle. Les articles visés ci‑dessus servent à …
… de télévision sont compris ici, que l’émission ait lieu par fil ou par ondes hertziennes. Font notamment partie de ce groupe : 1) Les émetteurs utilisés dans les stations de départ pour la … présentant les vues prises au studio ou en tout autre lieu. 4) Les émetteurs de télévision à usage industriel, …
… pour les mêmes usages que les pierres gemmes naturelles des deux positions précédentes et consistant : A) En pierres … chimique et la même structure cristalline que les pierres précieuses extraites de la croûte terrestre (rubis, saphir, … quartz piézo-électrique par exemple); ou - en raison de leur couleur, leur éclat, leur inaltérabilité et leur …
… que les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types … (machine à fonctions multiples). Ils doivent satisfaire à deux conditions : effectuer plusieurs opérations d'usinage et changer automatiquement …
… (appareils dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit … L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. Il convient …
… plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou …
… mécanique, à savoir par broyage ou râpage (défibrage) à la meule, sous un courant d'eau, de rondins ou de quartiers de bois préalablement écorcés et parfois privés de leurs nœuds. Obtenue à froid, la pâte dite mécanique blanche … sur des rondins préalablement soumis à une cuisson à la vapeur donne une pâte plus foncée dite mécanique brune mais …
… en demi‑carcasses (c'est‑à‑dire une carcasse coupée en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, etc., les abats et les … exclus ( n° 23.01 ). D'une façon générale, les abats peuvent être groupés en quatre catégories : 1) Ceux qui sont …
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