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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99

Classification opinions

… comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… consistant en ferrite de baryum magnétisé et aggloméré à l'aide de matières plastiques ou de caoutchouc, destinées à équiper les portes …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… ») (200 g) présenté dans un pot en verre, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton avec une tasse … dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… côté, galonné par couture d'une tresse élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit lanières de fixation. Le couvresiège est destiné à recouvrir l'assise, le dossier et éventuellement l'appui-tête du …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… 1. Arachides blanchies à sec - arachides décortiquées, chauffées pour rompre et détacher la pellicule. Après refroidissement, la graine est soumise à … enzymatique positive par rapport aux enzymes peroxydase et catalase. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50

Classification opinions

… » , obtenus à partir de fruits frais découpés en moitiés, blanchis à la vapeur, immergés dans un sirop de sucre contenant de l'anhydride sulfureux, puis séchés sur plateau et ensuite en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange de ciment de Portland blanc (70 à 95 % en poids), de matière colorante, … de matières minérales en poudre (chaux éteinte, craie lavée, etc.), utilisés, après addition d'eau, comme peinture …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de plusieurs voiles de fibres textiles synthétiques liés entre eux par des matières plastiques, enduites sur une face d'une matière agglutinante et utilisées pour l'épuration de l'air : Coupées de forme autre que carrée ou rectangulaire …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque maladie. Le produit est conditionné dans des emballages pour …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la masse, soit disposés en … au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour la confection …