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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2608
… Minerais de zinc et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.08 ‑ Minerais de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement … sous cette position sont : a) La blende ( sphalérite ), sulfure de zinc. b) La calamine (ou hémimorphite), …Section XVIII > Chapitre 92
Explanatory notes
… avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont … ils n'en restent pas moins classés dans leurs positions respectives, pour autant qu' il s'agisse d'instruments qui, …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et … avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des …
Explanatory notes
… spécifiques des matières végétales d'origine ne sont plus reconnaissables au microscope. I.‑ PREPARATIONS FOURRAGERES … de la coquille des œufs. Celles principalement utilisées renferment du calcium, du phosphore, du chlore, du sodium, … alimentaires des animaux. Leur mélange et leurs proportions respectives sont, bien entendu, établis en vue d'une …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
Explanatory notes
… énumérés au point 1) ci‑dessus. Afin d'augmenter leur résistance à la pression, les tuyaux flexibles susvisés peuvent être pourvus de renforts ou d'une ou plusieurs gaines tressées, en fils ou … flexibles, munis ou non de gaines, peuvent aussi être recouverts de matières plastiques, de caoutchouc ou de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
Explanatory notes
… hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes … pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres … et les langes pour bébés ( n° 96.19 ). c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… de leur système moteur, ils sont équipés pour recevoir des voyageurs ou éventuellement des marchandises. … du même type ou encore accouplés à une ou plusieurs remorques. La caractéristique de ces véhicules est de … vitesse qui, à l'aide d'un générateur électrique, est restituée ensuite sous forme de courant électrique à un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant porteuses. 2) Les tandems … et des adultes, équipées d’une colonne de direction réglable et d’un guidon de type bicyclette, de roues … classés ici, mais les side‑cars présentés isolément relèvent du n° 87.11 . Sont en outre exclus de la présente …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n° 73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en acier. …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos … compléter le jeu de ceux‑ci par celui d'autres instruments, relèvent du n° 92.07 (voir les Considérations générales du …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris …