… 8457.30 - Machines à stations multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les … des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage); b) utilisation … rotatif des machines à transfert linéaire. Dans les premières, les unités d'usinage exécutant des ouvraisons …
… au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. … de couleur allant du gris au rouge foncé. Soumis à un premier lavage, le tartre brut prend l'aspect de cristaux, …
… de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour … être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique …
… farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). En ce qui concerne le … des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir …
… synthétiques ou artificielles. Ces matières, convenablement préparées, sont appliquées régulièrement sur une forme … de feutre de poils ), soit par enroulage, après un cardage préalable, sur un double cône (dans le cas de la fabrication … de laine, de forme conique, est détachée du cône. Dans ce premier état (elle est alors connue sous le nom de …
… réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les hypochlorites, chlorites et … chlorures décolorants , en raison de leur utilisation principale. Ce sont, en effet, des sels instables, … de sodium (NaClO.6H 2 O). En solutions aqueuses, ce produit est aujourd'hui désigné commercialement sous le nom …
… et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - Autres 8708.30 - Freins et … de gonflage (airbags); leurs parties 8708.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties et … 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne …
… 8508.70 - Parties Sous réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les aspirateurs de tous genres … ou vétérinaire ( n° 90.18 ). DISPOSITIFS AUXILIAIRES PRESENTES AVEC LES ASPIRATEURS DE LA PRESENTE POSITION Les …
… hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1) Les chiffons de tissus … cette position, les effilures de bonneterie (fils emmêlés, provenant de la fabrication d'articles de bonneterie ou du …
… 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du … qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la …
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