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Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… donnent le liège femelle (liège de reproduction), qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. … ainsi que les articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont … mutandis aux articles de la présente position. Ces articles peuvent être assemblés, non seulement par les méthodes habituelles (rivetage, boulonnage, par exemple), mais encore par collage …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… forgées 7228.50 ‑ Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 .60 ‑ Autres barres 7228 .70 ‑ …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois … pour mosaïque du  n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03  : a)    Les blocs et plaques ayant … présentant le caractère d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de bâtiments (pignons, façades, etc.), même …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… en matières plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour … pour ces branches, les charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort … d'articles qualifiés parfois de lunettes , mais qui ne relèvent pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… ou à froid de certains des produits du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces … rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces … est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.). Sont exclues de la présente position : a)    …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… comme antiseptique (eau boriquée), pour la fabrication des verres boro‑silicatés à faible coefficient de dilatation thermique, des compositions vitrifiables, du vert Guignet (sesqui­oxyde de chrome hydraté), des borates … titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n° 25.28 . Au‑dessus de cette limite, il entre …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des … à partir des mêmes palmiers à huile, par sa teneur très élevée en acide palmitique et en acide oléique. L'huile de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… taillé dans la masse. Les cadres de la présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que … position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières               - Autres : 6116.91 - - … séparation pour le pouce, et des mitaines, qui laissent à découvert le bout des doigts. Les gants peuvent être courts …

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