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Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des … industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour les installations radiologiques . Les feuilles …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette … etc., même travaillées en surface (y compris les carrés et rectangles obtenus par découpage de ces articles), meulées …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Explanatory notes

… de triglycéride et qu'elles ne soient pas visées plus spécifiquement ailleurs, et notamment : 1) Les huiles cuites … vernis isolants, de simili‑cuirs , ainsi que, par mélange avec des huiles minérales, pour l'obtention de préparations … obtenues en traitant, par exemple, l'huile de soja avec des quantités limitées d'anhydride maléique, à une …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… A l’état humide (y compris wet-blue ) 4106.22 - - A l'état sec (en croûte)               - De porcins : 4106.31 - - A … entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux de … combiné) du n ° 41.14 . b)    Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n ° 41.15 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… être entièrement en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des … de ces fils, des articles à franges de la nature de ceux décrits ci‑dessus. Relèvent également de la présente … dont un côté au moins excède 60 cm, ainsi que les foulards, écharpes, etc., de forme autre que carrée ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… La présente position comprend notamment : 1)    Les nécessaires de toilette , présentés dans un étui en cuir, en … étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, en carton recouvert de matière plastique, etc., contenant, par … en ouate de cellulose, mais également des articles confectionnés en matières textiles tels qu’un pyjama, un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de placages …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… les diverses variétés de thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea (Camellia) . La préparation du thé … à chauffer les feuilles fraîches, à les enrouler et à les sécher. Dans la préparation du thé noir, les feuilles sont … fruits ou plantes aromatiques (tels que fleurs de jasmin, écorces d'orange séchées ou clous de girofle) relève …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position … des exemples de catalyseurs supportés . b)    Celles du second groupe sont des mélanges à base de composés dont la …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… produits, qui sont souvent présentés en boîtes ou autres récipients hermétiquement clos. Tous ces produits entiers, en morceaux ou écrasés, peuvent être conservés dans de l’eau, ou bien … 1)    Les olives , rendues consommables par un traitement spécial dans une solution diluée de soude ou une macération …

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