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2834 résultats pour "近畿大学硕士学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买近畿大学硕士学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-台州近畿大学硕士学位证哪里做-哪里办近畿大学硕士学位证ra"

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux … de carbonate de soude ou de chaux éteinte; ils sont ensuite raclés et meulés à la pierre ponce. Ils peuvent en outre …

Legal note

… d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux … ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… de résine, les allume-feu et similaires. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène … combustion et que leur décomposition provoque le dégagement rapide d'un grand volume de gaz portés à haute température : …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        … et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend … surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits compris dans ce Chapitre forment une …

Legal note

… impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        … et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend … les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres … ou appareils auxquels ils sont destinés. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe : A) Dans les n°s 92.01 …

Legal note

… pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … ou 90);        c)   les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les écouvillons …        e)   les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 …

Section I

Explanatory notes

… d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

…        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les … obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, …

Legal note

…        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les … obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé … chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans … que celle utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en …

Legal note

… en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé … chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… les conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note … (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1) Sous les n°s …

Legal note

… les conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive … pour articles de brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe : 1) Les matières …

Legal note

… pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou … obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1) Les pelleteries …

Legal note

… obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou … obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …

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