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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et …
Explanatory notes
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, … Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Relèvent également …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de …
Explanatory notes
… de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de … ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … coton 2306.20 ‑ De graines de lin 2306.30 ‑ De graines de tournesol ‑ De graines de navette ou de … 2306.41 - - De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 2306.49 - - Autres 2306.50 ‑ De …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …