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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que … On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés optiquement : A) La verrerie de … ou de tableaux de bord, voire de certaines loupes très ordinaires. La présente position couvre également les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et … garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes 6211.20 ‑ Combinaisons et ensembles de ski ‑ Autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en …
Explanatory notes
… colorantes Les terres colorantes à base d'oxyde de fer naturel contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné … fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante naturelle contenant 84 % d'oxyde ferrique, soit 58,8 % de … un oxyde amphotère qui, après avoir été oxygéné, donne naissance aux ferrates du n° 28.41. Sont exclus de cette …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux 2621.90 - … combustion du charbon ou du pétrole dans un lit fluidisé de carbonate de chaux ou de dolomite. 2) Les cendres de varech …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de … ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, … voie aux scies, à poser les œillets, etc. 2) Tenailles (tenailles ordinaires, tricoises, tenailles de forgerons, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de … usage extérieur), arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, nappes, housses de protection pour meubles. D) Enfin, au … sans anse pour le service de la table et de la toilette n'ayant pas le caractère de contenants pour l'emballage et …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres …