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Section V > Chapitre 25 > Position 2519

… électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. …

Explanatory notes

… électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnesium, même pur. …

Section XXI > Chapitre 97

… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07; …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1

… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants  …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.92

… Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.93

… Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW …

Section XVIII > Chapitre 90

… de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils …

Explanatory notes

… de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils … accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les … en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les … en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet … machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du n° 90.13 et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) …

Classification opinions

… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain … pour la vidange et le remplissage de gaz. Les cylindres ne sont pas soudés ni attachés entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles … l'ornementation extérieure (des jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …

Explanatory notes

… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de … sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …

Explanatory notes

… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante               - Ne contenant pas …

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