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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86
… voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation … Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, … du n° 86.08 : a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et …Legal note
… Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, … du n° 86.08 : a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et … sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, … tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, … porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de … en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en …
Explanatory notes
… appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, … porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de … en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés les produits céramiques autres que les produits et ouvrages en farines …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en … de la coupe transversale excède 5 mm) non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
Explanatory notes
… ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5506.40 ‑ De polypropylène … de carde passe sur d'autres machines, qui parallélisent presque parfaitement les fibres et éliminent les fibres les … modifier leur alignement et leur parallélisme. L'opération s'effectue soit en faisant passer les câbles entre deux …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - … d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, etc.), telles que canons (de montagne, …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, …