… côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4840.19 - - Autres - … 4810.22 - - Papier couché léger, dit « L.W.C. » 4810.29 - - Autres - Papiers et cartons Kraft …
… en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 4202.29 - - Autres - Articles de poche ou de sac à … textiles 4202.39 - - Autres - Autres : 4202.91 - - A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir …
… à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son 8527.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 8527.91 ‑ ‑ Combinés … des appareils de la présente position relèvent du n° 85.29 . * * * Sont exclus de la présente position : a) …
… contraceptives à base d'hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides 3006.70 - Préparations présentées … contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides , même conditionnées en emballage …
… 7211.23 - - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 7211.29 - - Autres 7211.90 - Autres La présente position englobe … 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N°s 7211.23 et 7211.29 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, …
… coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres matières textiles ‑ Autre … bouclé du genre éponge, de coton ‑ Autre : 6302.91 - - De coton 6302.93 - - De fibres synthétiques ou …
… et bineuses : 8432.21 - - Herses à disques (pulvériseurs) 8432.29 - - Autres - Semoirs, plantoirs et … d’engrais 8432.80 - Autres machines, appareils et engins 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel que soit …
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