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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.94
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …
Explanatory notes
… protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - … . Les albumines sont habituellement présentées à l'état visqueux ou sous forme de paillettes jaunâtres et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… électrique et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de vitesse, inverseur du sens de rotation, et variateur de vitesse, par exemple), tous les éléments étant logés dans un boîtier commun. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni … mouler ou à former : 8477.51 - - A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
Classification opinions
… à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, … radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les …