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Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… chimique définie, présentés isolément ( Chapitres 28 ou 29 , ordinairement) : les nitrates inorganiques du n° 28.34 … fulminate de mercure ( n° 28.52 ), le trinitrotoluène ( n° 29.04 ), le trinitrophénol ( n° 29.08 ), par exemple. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4840.19 - - Autres               - … 4810.22 - - Papier couché léger, dit « L.W.C. » 4810.29 - - Autres               - Papiers et cartons Kraft …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… présente position la crème de tartre (tartre raffiné) ( n° 29.18 ) et le tartrate de calcium ( n°s 29.18 ou 38.24 , selon le cas). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… 6802.21 - - Marbre, travertin et albâtre 6802.23 - - Granit 6802.29 - - Autres pierres               - Autres : 6802.91 - - Marbre, travertin et albâtre 6802.92 - - Autres …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Explanatory notes

… en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 4202.29 - - Autres               - Articles de poche ou de sac à … textiles 4202.39 - - Autres               - Autres : 4202.91 - - A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son 8527.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres  : 8527.91 ‑ ‑ Combinés … des appareils de la présente position relèvent du n° 85.29 . * *    * Sont exclus de la présente position : a)    …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… contraceptives à base d'hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides 3006.70 - Préparations présentées … contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides , même conditionnées en emballage …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… 7211.23 - - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 7211.29 - - Autres 7211.90 - Autres La présente position englobe … 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N°s 7211.23 et 7211.29 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres matières textiles               ‑ Autre … bouclé du genre éponge, de coton               ‑ Autre : 6302.91 - - De coton 6302.93 - - De fibres synthétiques ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… et bineuses : 8432.21 - - Herses à disques (pulvériseurs) 8432.29 - - Autres               - Semoirs, plantoirs et … d’engrais 8432.80 - Autres machines, appareils et engins 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel que soit …