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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées … ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite … sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales … sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 6806.10 - Laines de … ou fibreux. Elles se distinguent toutefois de cette dernière, non seulement par leur composition chimique (voir …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même … napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide … contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en bocaux, en boîtes ou en récipients hermétiquement … Les préparations de la présente position se distinguent des sauces et condiments du n° 21.03 en ce que ces derniers …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous … similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous … similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les …
Explanatory notes
… textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les … toutes les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des dicotylédones, à l'exclusion du …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et … produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑ On entend …Legal note
… a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres … produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑ On entend …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son. …
Explanatory notes
… 85.19 ‑ Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de … ou un autre support du n° 85.23) Les appareils d’enregistrement du son modifient un support …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …