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Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou … ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas …

Legal note

… pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou … ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas …

Section XI

Explanatory notes

… ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, … en ces produits, du Chapitre 39;          ij)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, … 64;          o)   les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;          p)   …

Legal note

… ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, … en ces produits, du Chapitre 39;          ij)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, … 64;          o)   les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;          p)   …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

…    les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est …

Legal note

…    les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… 1. Module d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) (dimensions : … traitement de l'information portable (tablette). Ce module d'affichage est constitué d'un panneau LCD à matrice active … (max) : Vcc = 5 V; - Interface : LVDS (signalisation différentielle basse-tension) (DDK 45 broches). Ce module …

Section XV > Chapitre 72

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et … les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position …

Legal note

… de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et … les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… 1. Moniteur couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et à transistors à couches … : 2011 … 2. Moniteur couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides à matrice active à … : 2013 … 3. Moniteur couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides à matrice active et à …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… la manette de commande, l'appareil peut-être branchée à différents éléments tels qu'un clavier standard, une souris, … AV, - une sortie audio numérique (optique), L'appareil peut effectuer une communication au moyen des technologies … le traitement de texte, la navigation sur l'Internet et l'affichage graphique. La manette de commande de jeu sans …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

…        b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que … a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges … et b) de ladite Note) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges …

Legal note

…       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que … a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… pare-brise et d'une partie du châssis. Adoption : 1996 … 4. Coffre de toit (dimensions : 226 cm (L) x 55 cm (l) x 37 cm … de chargement : 50 kg) pour le stockage et la protection d'effets personnels, comme du matériel de ski, de camping, …

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