Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni … munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni … ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles … ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils doivent …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent …Legal note
… on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en … des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des … (glucose, glycérol, chlorure de sodium, citrate de sodium, matières colorantes, etc.). Elles ont subi un traitement … chlorure de sodium, de chlorure de calcium, de sulfate de magnésium, de sulfate acide de potassium, d'aspartate de …Section XI > Chapitre 59
… enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, … 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre …Legal note
… a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière … 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre … une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; … et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; … et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. 3812.10 ‑ Préparations dites … à des activateurs inorganiques (oxyde de zinc, oxyde de magnésium, oxyde de plomb, etc.). B) Plastifiants …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et des scies pneumatiques pour la taille des arbres fruitiers. Il est …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités … du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités … d'odeur forte et ammoniacale. 2) Les déjections animales (pouline, colombine, etc.), y compris les déchets … boues stabilisées ainsi obtenues ont une teneur élevée en matières organiques et contiennent quelques éléments …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du …