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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières (+). 6804.10 - Meules à … sont garnies de matières abrasives). 4) Les pierres , avec ou sans manche, utilisées directement à la main pour … pierres à huile qu'on arrose généralement d'eau ou d'huile avant emploi. Certaines pierres (pierres ponces en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 8475.10 - … en verre - Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre : 8475.21 … Elle couvre en outre les machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, …
Explanatory notes
… roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, … de cette position : a) Les outils à main, les meules avec bâtis, à main ou à pédale ( n° 82.05 ) b) Les … machines à sabler ( n° 84.24 ). c) Les machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.2
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.40
… Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.20
… Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7 > 2903.77
… Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.4
… Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.9 > 8202.91
… Lames de scies droites, pour le travail des métaux …