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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
Classification opinions
… exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40
Classification opinions
… en tissu de polyester descendant au dessous du niveau de la taille, comportant un col, un capuchon et des poches …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 ‑ Rotins … par combinaison ou entrelacement, d'objets tels que nattes, paillassons grossiers, claies, paniers ou corbeilles de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres … qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets, les articles de … d'une part (bas) et, d'autre part, le corps jusqu'à la taille (culotte), y compris ceux sans pieds. 2) Les bas, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7005.10 - Glace non armée, à couche absorbante, … acquièrent la planéité et le poli d'une surface liquide qu'elles conservent par la suite. Avant d'atteindre …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou …