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Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… termes « composites » et « préparations » incluent : 1°)  des mixtures et mélanges délibérés, et 2°)  des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à … de séries homologues comme, par exemple, à partir des acides gras et des alcools gras du n° 38.23. A)   …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

… de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs …

Explanatory notes

… de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs …  (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine … . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de préparations liquides ou solides : 1)    de différentes graisses ou …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du …

Explanatory notes

… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+).               - Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles …       Autres               - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., …

Section VI > Chapitre 33

… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …

Explanatory notes

… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑  Le présent … imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; …

Legal note

… 4.‑  On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, … imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

… ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la …

Explanatory notes

… ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la … 7015.90 - Autres La présente position couvre : A)   Les verres bombés, cintrés, creusés ou similaires de toutes … segments dans lesquels on découpe de petites calottes à l'aide d'un compas à pointe de diamant. Les bords des …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies …

Explanatory notes

… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies … qui se remonte au moyen d'une clé, soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans certains cas, le cylindre est … figurines en céramique, par exemple) ne sont pas considérés comme des boîtes à musique au sens de cette …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… pour résister aux hautes températures prévues dans les Considérations générales du Sous-Chapitre I; elle englobe, … réfractaires, mais dont l'utilisation ne requiert pas des propriétés réfractaires, ce qui est le cas, par exemple, des guide-fils pour l'industrie textile ou des broyeurs à émaux, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

… de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …

Explanatory notes

… de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. … Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport … les fils, câbles et autres conducteurs (tresses, bandes, barres, par exemple) de tous types, utilisés comme …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes : 3204.11 - - Colorants dispersés et … préparations à base de ces colorants 3204.12 - - Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… existe aussi sous forme d'hydrate (NH 2 .NH 2 .H 2 O). C'est un liquide incolore, fumant à l'air, lacrymogène. Réducteur … , qui résultent de réactions d'addition avec les acides minéraux, sont également repris ici. Le plus …

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