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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres …
Explanatory notes
… ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de …
Explanatory notes
… pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - … - Machines à stations multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce …
Explanatory notes
… 28.36 ‑ Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate … ou (Na 2 C 2 O 6 ) (diperoxocarbonate), qui résultent de l'action de l'anhydride carbonique sur les peroxydes de … décomposition par la chaleur du carbonate acide de sodium ainsi formé. Il se présente en poudre à l'état anhydre …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont … les traitements subis ne soient pas supérieurs à ceux nécessaires à la conservation et au transport des produits et que …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit … de cette règle, des changements de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les tissus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres - A moteur …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
Explanatory notes
… des ensouples 5911.20 ‑ Gazes et toiles à bluter, même confectionnées ‑ Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) : 5911.31 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la …