Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % … en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.40
… Paille de pavot …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8 > 0302.85
… Dorades (Sparidés) (Sparidae) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des … photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression … automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations … 9022.30 ‑ Tubes à rayons X 9022.90 ‑ Autres, y compris les parties et accessoires I.‑ APPAREILS A RAYONS X L'élément … tissus vivants pour combattre de nombreuses affections pathologiques, telles que certaines maladies de la peau ou …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, … être joués dans des conditions normales d'audition sans la partie électrique ou électronique. Ils se distinguent en … de prise de son et d'amplification n'en constituent pas moins des instruments indépendants pouvant être utilisés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la … ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, … ou artificielles, y compris la fabrication des fils de papier à partir de rubans, à l'exception des véritables machines de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres … sont obtenues par cuisson de fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans … par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …