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Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires …

Legal note

… et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    …

Legal note

… et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de …

Legal note

… coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… grains pour la minoterie (n° 84.37);            3°)   les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38);            4°)   les … de grains pour la minoterie (n°  84.37 ). 3)    Les diffuseurs de sucrerie (n°  84.38 ). 4)    Les machines et …

Legal note

… grains pour la minoterie (n° 84.37);            3°)   les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38);            4°)   les …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

…        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); …

Legal note

…        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); …

Section IV > Chapitre 17

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange …

Legal note

… entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être …

Legal note

… et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… télécharger des applications logicielles qui permettent la diffusion audio et vidéo en continu via un réseau IP sur le …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon …

Legal note

… enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon …

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