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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux … et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du brasage, du soudage ou lors du dépôt …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants … substances liquides ou solides (densimètres) ou ‑ comme c'est le cas des aréomètres, pèse‑liquides ou similaires ‑ une … à l'aide de tables de conversion. Les instruments de l'espèce sont généralement en verre, mais parfois aussi en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; … varient suivant l'emploi auquel on les destine, comprennent essentiellement un enroulement de fil conducteur formant … . Il existe plusieurs types d'organes de l'espèce. Les uns consistent en une bobine fixe (ou en une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, …
Explanatory notes
… dispositifs hydrauliques ou pneumatiques de commande destinés à être eux‑mêmes commandés électriquement, etc.) … parfois automatiques, de commande. Les appareils de l'espèce sont utilisés pour régler le trafic dans les gares ou … propre. 2) L' appareillage de contrôle ou de commande . C'est essentiellement l'appareillage utilisé pour la manœuvre …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien … des vitamines, des colorants, des aromatisants). La pâte est ensuite façonnée (par exemple, par passage à la filière …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou … sucre ou d'autres édulcorants, aromatisées avec des jus ou essences de fruits ou des extraits composés et additionnées …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …