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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… couvre toutes les machines ou têtes de machines qui, par le jeu d'une aiguille mobile, permettent de réunir par couture … que l'autre est lié au premier, sous le support, par le jeu d'une navette mobile. Les machines à coudre se composent …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… chars de combat, etc., et les périscopes à simple jeu de miroirs, sans amplification optique (périscopes de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… sous‑ positions du n°  72.10 pour les produits ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, sont à classer dans le …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… règle générale, les articles de la présente position sont jetables.  Beaucoup de ces articles sont constitués a) d'une … et stocke les liquides jusqu'à ce que le produit soit jeté; et c) d'une couche extérieure (en matières plastiques, … position ne comprend pas les produits tels que les draps jetables utilisés en chirurgie et les coussins absorbants …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… 82.11 à 82.15 inclus. d)    Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). e)    Les chauffe‑bains, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions en vue d'être utilisées comme …

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