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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à … plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à … plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, … après aimantation : 8505.11 - - En métal 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ Accouplements, embrayages, variateurs de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les … 2) Le condenseur , dans lequel cette vapeur comprimée se trouve refroidie et ainsi ramenée à l'état liquide. 3) L' …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non …
Explanatory notes
… minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ … les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces tissus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques …
Explanatory notes
… 85.04 ‑ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques … appareils qui, sans l'intervention d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées - Epilées ou sans …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations …
Explanatory notes
… de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les … de l’acide hyaluronique); les préparations pour le traitement de l'acné ( autres que les savons du n ° 34.01 ) … a) Les préparations médicamenteuses destinées à traiter certaines maladies de la peau, comme par exemple les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… utilisables. Sous forme de feuille souple, le PVC est très utilisé comme matière imperméable pour fabriquer des … intérieure des véhicules de tous types destinés au transport des voyageurs. Les feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la fabrication de couvercles, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …