Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.92
… Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates …
Explanatory notes
… 28.29 ‑ Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates … exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorates, les perchlorates, les bromates et …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 - Autres. La présente … à l’amidon contenu dans les autres bananes, il ne se saccharifie pas pendant le mûrissage. Les plantains sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves … en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 8475.10 - Machines … mécanismes pour le travail à chaud du verre, tels que des chalumeaux de réchauffage ou des dispositifs de pressage et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du …
Classification opinions
… sans fil, un lecteur de disques compacts portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … 2. Projecteur conçu … numérique de la lumière). Le projecteur prend en charge les réseaux locaux (LAN) et est équipé de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou … de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de … poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les ménages, les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.10
… Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section I > Chapitre 5 > Position 0501 > 0501.00
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …