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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … On y inclut également les mêmes articles utilisés dans les hôtels, restaurants, pensions, hôpitaux, cantines et casernes. Ces articles peuvent être en …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, …
Explanatory notes
… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, … 9404.10 ‑ Sommiers ‑ Matelas : 9404.21 ‑ ‑ En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, … couvertures ( n° 63.01 ). e) Les taies d'oreillers, les housses d'édredons ( n° 63.02 ). f) Les enveloppes de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … béinaglutide … buséréline … cagrilintide … cendéritide … choriogonadotropine alfa … choriogonadotropine bêta … codactide … cotadutide … … … norleusactide … obinépitide … ornipressine … ozarélix … hormone parathyroïdienne … peforeline … pégapamodutide … …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - … généralement en brindilles de bouleau, de noisetier, de houx, de bruyère, de genêt, en pailles (ou panicules) de … de meunerie, pour machines de papeterie, pour tours d’horloger et de bijoutier, pour machines et appareils …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, … capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, … capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés …