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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.91
… Plumes à écrire et becs pour plumes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5
… Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) . 8539.10 ‑ Articles dits « phares et … faible pression, soit un gaz ayant la propriété de devenir luminescent sous l'effet d'une décharge électrique, soit un …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. … ceux indiqués aux paragraphes 1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus de la présente position les invertébrés aquatiques …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires … pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires … en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.18 . Sont exclus de cette position : a) Les bidons, boîtes et … fourchettes et autres articles des n°s 82.11 à 82.15 inclus. d) Les articles ayant le caractère d'objets …Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.2 > 2529.22
… Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …