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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur … épaisseur inférieure à 3 mm ‑ Simplement laminés à chaud, non enroulés : 7219.21 ‑ ‑ D'une épaisseur …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à … à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à … une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et … toutes les machines capables d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées … du caoutchouc ou d'autres matières plastiques préalablement amenées à l'état pâteux; laminage des pâtes alimentaires, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette … à combustible et par la présence de soutes spécialement aménagées pour le transport et l'utilisation en mer des munitions. b) Certains bâtiments spécialement aménagés qui, bien que ne comportant ni armement ni …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir … tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus … une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de … orientés 7225.19 - - Autres 7225.30 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225.40 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 7225.50 ‑ Autres, simplement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
Explanatory notes
… .NH 2 ), produit basique que l'on prépare par l'action de l'ammoniaque sur l'hypochlorite sodique, existe aussi sous … ce composé est utilisé dans la fabrication d'explosifs d'amorçage ou en synthèse organique. Les sels … ou du n° 26.12 (carnotite). Il se présente à l'état amorphe ou cristallin, en masses ou en poudre, dont la …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - Bateaux … de plaisance ou sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les … également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres bateaux de sauvetage relèvent du n° 89.06 …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, … des huiles semi‑siccatives, est obtenue à partir de l'amande des graines de plusieurs espèces du genre Gossypium . …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …