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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine de froment par … de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non … ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux …
Explanatory notes
… 82.05 ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non … ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux … ‑ Autres 8205.60 ‑ Lampes à souder et similaires 8205.70 ‑ Etaux, serre‑joints et similaires 8205.90 ‑ Autres, y …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; … (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. 2) Les peignes …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ … Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et les pommes de terre de primeurs. ° ° ° Note explicative … considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; …
Explanatory notes
… parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; … des unités quelconques (tours, pièces, longueurs, etc.), ou indiquant un montant à payer. Ne sont toutefois … rouages), soit commandés à distance. L'axe de commande peut être actionné par un mouvement rotatif, un mouvement de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la partie inférieure de la jambe. L'article en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale pour être utilisé, par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.3 > 2915.31
… Acétate d'éthyle …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …