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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.33
… Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5
… Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.30
… Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3
… Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.40
… Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés …
Section V > Chapitre 25 > Position 2518 > 2518.10
… Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue » …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4
… De graines de navette ou de colza …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922 > 3922.20
… Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.50
… Autres emballages, y compris les pochettes pour disques …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …