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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes … - Autres : 3905.91 - - Copolymères 3905.99 - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques … sont trop grandes. Ils sont généralement employés pour la préparation des laques, des peintures, des adhésifs et des …Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20
… Pruneaux …
Classification opinions
… 1. Pruneaux partiellement réhydratés d'une teneur en eau … de l'acide sorbique a été ajouté pour stabiliser le produit ; les pruneaux sont dénoyautés, conditionnés dans des emballages …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ … légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou …
Explanatory notes
… et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou … faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans … 3) Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un appareil, un …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux …
Section XIV > Chapitre 71
… fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de …
Explanatory notes
… fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages … de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou …Legal note
… de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou … synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 … bambou 2005.99 ‑ ‑ Autres La portée du terme légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y compris … fleur, non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …