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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules …
Explanatory notes
… véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules … véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1) Les véhicules aériens plus lourds …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni …
Explanatory notes
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et … d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et … d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionne), à chauffage non électrique, comportant un …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le … ou non être disposés sur support de papier, de carton, de tissu, etc. et, d'autre part, les fragments ou éclats de … de plomb à rainures renforcées parfois à l'aide de tiges de métal. Certains vitraux sont cependant …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, …
Explanatory notes
… soit en parties de plantes (bois, écorces, racines, tiges, feuilles, fleurs, pétales, fruits, queues, graines, à … en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Les produits de l'espèce, constitués par des … odorata ) : herbes, feuilles et fleurs. Barbasco ‑ Cube ou Timbo : racines et écorces. Barbotine ( semencine ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des … semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et …
Explanatory notes
… d'une empeigne), les claques, les bouts, les quartiers, les tiges, les doublures et les brides (pour sabots, par … b) Les genouillères et chevillères (telles que celles en tissu élastique assurant un simple rôle de maintien ou de … d'orthopédie ( n° 90.21 ). f) Les jambières, protège-tibias, genouillères et autres articles de protection pour …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des … enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des … enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, … de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, en chirurgie, etc. et les cordes à …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement … de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par …