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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
Explanatory notes
… à la lumière. Ils sont utilisés dans la préparation de peintures sous‑marines ou des sels de mercure ou comme … (vermillon artificiel), pigment qui sert à préparer des peintures fines ou à colorer la cire à cacheter; le produit … clair, insoluble dans l'eau, utilisée notamment dans les peintures sous-marines. 12) Sels doubles ou complexes. a) …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). … tant qu'enveloppes ou capes) soit hachés ou coupés (pour constituer l'intérieur des cigares ou des cigarettes). 7) … contenant pas de mélasses ou de sucre, (par exemple, le « Tumbak » ou l’« Ajami »). Sont toutefois exclus de la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente … peuvent ou non avoir été taillés ou autrement préparés pour constituer des mises d’outils, mais pour être compris dans …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles (grès, granit, porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
Explanatory notes
… l’hydroxyde d’ammonium NH 4 OH. Cependant, on peut saturer par d’autres anions (chlorure, bromure, iodure, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, … du n ° 59.09. C) Tous les autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, tels que : a) Les … non vulcanisé, utilisés principalement pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c) Les …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … céritinib … cévipabulin … cidofovir … ciraparantag … cirtuvivint … citarinostat … cutamésine … dacomitinib … … fimasartan … flibansérine … folitixorine … forodesine … fosnétupitant … fostemsavir … futibatinib … galidésivir … … … nanatinostat … naquotinib … néflamapimod … nélociguat … nétupitant … nifékalant … nilotinib … nitraquazone … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et …
Explanatory notes
… d’un monoacide, on enlève un oxhydrile (–OH) ce qui reste constitue un radical acide (acyle) qui peut être représenté … que le groupe acide (–SO 3 H) sont des produits d’une nature différente de celle des acides carboxyliques; ce … des produits chimiques du présent Sous-Chapitre; ils constituent les dérivés sulfonés répartis dans les autres …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …