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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406
… Turbines à vapeur. …
Explanatory notes
… 84.06 Turbines à vapeur. 8406.10 - Turbines pour la propulsion de bateaux … MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie cinétique due à la détente de la vapeur qui s'exerce sur les aubes ou les ailettes d'une …Section V > Chapitre 25 > Position 2504
… Graphite naturel. …
Explanatory notes
… 25.04 - Graphite naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes … aspect luisant et au fait qu'il laisse des marques sur le papier, ce qui explique son emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité apparente varie, selon sa pureté, de 1,9 à 2,26; la teneur …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Classification opinions
… et l'exposition des denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité de conservation de 365°litres ou de 550°litres …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
… Préparations capillaires. …
Explanatory notes
… 33.05 ‑ Préparations capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ Préparations … d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres shampooings. Tous ces shampooings … cheveux . 4) Les autres préparations destinées à être appliquées sur les cheveux telles que les brillantines; les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… montage du disjoncteur : portes de compartiment, supports d’appareillage, séparations et raccordements. Tous les … en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des ensembles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de …
Classification opinions
… mats ou brillants, matériaux transparents, etc.) Cet appareil est utilisé principalement dans l'imprimerie pour réaliser des épreuves couleurs et aux fins d'applications industrielles comme l'impression de panneaux de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations … pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …
Explanatory notes
… de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations … pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … tensio‑actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les …