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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou … édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou … en poudre du n° 04.02 additionné de faibles quantités d'acide (y compris le jus de citron) à l'état cristallisé, de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …
Classification opinions
… Il est destiné à être utilisé pour la préparation de crème glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à … électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du …
Explanatory notes
… dans lesquels l'abaissement de température est obtenu par l'action de mélanges réfrigérants, tels que les chlorures de … frigorigène, le compresseur est remplacé par un éjecteur actionné par emprunt de vapeur vive à la chaudière. Jouant … de groupe frigorifique, comportant ou non des dispositifs accessoires, tels qu'agitateurs, mélangeurs, moules, par …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, … salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, … salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant … ‑ Autres ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus …Section IV > Chapitre 18
… Cacao et ses préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …Legal note
… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries … pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. … d'animaux sauvages et les articles en ces pelleteries, actuellement menacées d'extinction ou qui risquent de le …Legal note
… moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03); d) les articles … pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… 1. Système destiné à la commande d'instruments de traçage des dessins industriels (système de conception … ordinateur (CAO)) composé des éléments suivants : 1°) une machine automatique de traitement de l'information (« … un pupitre électroniques au moyen desquels des dessins sont tracés sur un écran vidéo et des données introduites dans le …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …
Classification opinions
… 1. Produit composé de 90 % de triglycérides réestérifiés d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA (acide …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10
… Tracteurs à essieu simple …