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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1
… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505 > 0505.10
… Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1
… Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50
… Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12
… Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en … articles de la présente position. Ces articles peuvent être assemblés, non seulement par les méthodes habituelles … par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les assemblages métalliques constituant manifestement des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2 > 8527.21
… Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …