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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments …
Explanatory notes
… en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à … fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; …
Explanatory notes
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à … POUR LA MEDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE Ce groupe comprend : 1) Les tables … et supérieures, les hanches, les épaules, la colonne vertébrale, etc. 3) Les tables pour opérations des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de … multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les …
Explanatory notes
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de … . Quant à ceux qui sont employés pour supporter les arbres verticaux travaillant en pivot pour les maintenir … d'un mouvement rotatif en un mouvement linéaire et vice versa. E.‑ REDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET VARIATEURS DE …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… régler. 3) Les diamants de vitriers, y compris les coupe‑verre circulaires à diamant monté sur une règle graduée et … scies; boîtes à onglets sans scie; outils à sonder (pour vérification, prélèvement d'échantillons, etc.); dames à … fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante; cannes de verriers, chalumeaux à souffler à la bouche; burettes et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques … des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à …
Explanatory notes
… et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques … à créer la pression différentielle de mesure (tube Pitot ou Venturi, diaphragme simple, diaphragme normalisé à chambres … même deux liquides non miscibles) contenus dans un tube en verre ou en métal, qui peut être à une branche, en U, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… civaparvovec … aglatimagène bésadénovec … alferminogène tadénovec … alipogène tiparvovec … avalotcagène ontaparvovec … … élivaldogène tavalentivec … énadénoticirev … érétidigène vélentivec … étranacogène dezaparvovec … ézaladcigène …Section IV > Chapitre 16
… viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent … d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants … thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur …Legal note
… les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à … d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et …
Explanatory notes
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et … graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de … général. Les résidus solides de l'extraction des huiles végétales à partir des graines et fruits oléagineux, ainsi …Legal note
… exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le … graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de … la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de … ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …