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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées …

Legal note

… les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe incorporés) et un ventilateur à moteur … par un système de circulation d'eau (comprenant un réservoir et une pompe incorporés) conçu pour imprégner en … de la température de l'air et un ventilateur à moteur renvoie l'air dans la pièce. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… au moyen d'une clé et, après sélection de la vitesse voulue, le véhicule accélère par pression sur le levier de … électrique alimenté par batteries (huit batteries de 6 volts) et d'une puissance de 3,7 ch. Le véhicule, d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… XVI et XVII. Application de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/1, Sect. XVII/1 et … relevant de différentes positions de la Sect. XVI. Voir également l'Avis Sect. XVI/2. Adoption : 1963 … 4. … appareils de la Sect. XVI et de véhicules de la Sect. XVII. Voir également les Avis 8431.49/1, 8708.99/1 et 8710.00/1. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… source lumineuse est de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et … placée dans une boule à neige. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/3 et … plastiques et étoile en feutre. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/2 et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… transfert asynchrone), IPv6 (Protocole Internet version 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par paquets en liaison …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91

Classification opinions

… magnésium élémentaire, généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une … pouvant atteindre 500 °C. L'élévation de la température provoque le durcissement puis la carbonisation de la résine et l'élimination des substances volatiles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1996 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé par les patients atteints d'angine … qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir le nitroglycérol; 2°) une petite poche à partir de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De bouteur (« bulldozer »). Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1. …