… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe … Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont …
… plus spécifiques : par exemple, le solvant‑naphta ( n° 27.07 ), le white spirit ( n° 27.10 ), les essences de … au sulfate ( n° 38.05 ), les huiles de goudron de bois ( n° 38.07 ) et les solvants composites inorganiques ( n° 38.24 …
… écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c) Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 … enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 …
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes … baïonnettes, etc., ainsi que les dragonnes ( n°s 42.05 ou 63.07 , généralement). b) Les coutelas, couteaux et …
… les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par extrusion ( n° 74.07 ). b) Les accessoires de tuyauterie ( n° 74.12 ). … n° 74.19 , généralement). d) Les tuyaux flexibles ( n° 83.07 ). e) Les tubes et tuyaux, transformés en ouvrages …
… forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° 72.07 ). 3) les produits laminés plats (n°s 72.08 à 72.12 ). … ). b) Les produits obtenus par coulée continue ( n° 72.07 ). …
… sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de … cordes et cordages en fils de papier tressés ( n° 56.07 ). …
… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous … Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont …
