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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris … assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits; b) les disques et plaques … ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées …Legal note
… les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour … assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits; b) les disques et plaques … ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 ‑ Autres que de … les bois de l'espèce rabotés, courbés, tournés (au tour ordinaire ou au tour à bâtons) ou autrement travaillés, qui …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …
Classification opinions
… 1. Ebauches d'aiguilles chirurgicales consistant en tubes en acier inoxydable d'une longueur de 44 mm, de section circulaire d'un diamètre extérieur de 1,3 mm et d'un …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… jetable fabriquée par moulage par injection et destinée à servir de contenant pour cosmétiques liquides de couleur … (ABS). Contenant intérieur : polypropylène (PP). Un miroir est fixé à la partie interne du couvercle du …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
… Lustres liquides et préparations similaires …
Classification opinions
… mica ou sur verre, au vaporisateur ou à l'écran de soie, à environ 580 °C, par les industries électriques et céramiques (circuits imprimés, par exemple). Adoption : 1960 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines … cartouche en matière plastique contenant une plaquette de circuit imprimé sur laquelle sont montés un circuit intégré … centrale de traitement et le ventilateur crée un flux d’air pour disperser la chaleur. Application des RGI 1 (Note …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à travers le dispositif, l'air inhalé est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs … visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …