… même destinées à être transformées en arbres ( n°s 72.14 ou 72.15 ). b) Les tronçons de câble retordu pour … des navires. c) Les fournitures d'horlogerie ( n° 91.14 ). …
… - - Stratifils (rovings) 7019.13 - - Autres fils, mèches 7019.14 - - Mats liés mécaniquement 7019.15 - - Mats liés … fibres de verre dont le diamètre des filaments n’excède pas 14 microns et qui pèsent 300 tex ou moins sont des fibres …
… ‑ En fils de diverses couleurs : 5211.41 ‑ ‑ A armure toile 5211.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim » 5211.43 ‑ ‑ Autres tissus à armure sergé, y compris le …
… 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est défini à la Note … couvre pas le fil machine dressé et coupé de longueur ( n° 72.14 ). …
… en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) : 8541.41 - ‑ Diodes émettrices de lumière (LED) 8541.42 - ‑ Cellules photovoltaïques non assemblées en … oscillateur à quartz pour montre électronique au n° 91.14 . Sont en outre exclus de cette position les cristaux …
… ou pneumatiques 8481.30 ‑ Clapets et soupapes de retenue 8481.40 ‑ Soupapes de trop‑plein ou de sûreté 8481.80 ‑ … de pression pour compresseurs d'air ou d'autres gaz ( n° 84.14 ), des pulsateurs de machines à traire ( n° 84.34 ), des … se placent à la main (régime de la matière constitutive). 14) Les soupapes et vannes de ballast, ainsi que les autres …
… Les fours industriels ou de laboratoires ( n°s 84.17 ou 85.14 ). c) Les appareils de cuisson, d’étuvage, de … boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie ( n°s 84.17 ou 85.14 ). b) Les machines à laminer les pâtes à biscuits ( …
… ou origan ( Origanum vulgare ) est exclue ( n° 12.11 ). 14) Les jets de bambou et les jets (germes) de soja. Est … , communément appelé châtaigne d'eau chinoise ( n° 07.14 ). …
… dans la préparation d'insecticides ou de bases pyridiques. 14) Les échangeurs d'ions (y compris les échangeurs de … organiques composites pour ces vernis relèvent du n° 38.14 . 21) Les liquides correcteurs conditionnés en … organiques composites pour ces liquides relèvent du n° 38.14 . 22) Les rubans correcteurs conditionnés en emballages …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
