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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même pliés - Autres : 4901.91 - - … des albums ou livres d'images et des albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, du n ° 49.03 ). Ces articles …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position … etc. La présente position ne couvre pas : a) Les tôles ou bandes déployées ( n° 79.07 ). b) Les planches …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU … éthylpropylallylique (2-éthyl-2-hexène-1-ol). 3) Alcool oléique . 4) Alcools terpéniques acycliques, le phytol, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : 2906.11 - - Menthol 2906.12 - - Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols 2906.13 - - Stérols et inositols 2906.19 - - Autres - …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) est la … on peut aussi l'extraire des laines en suint au moyen de solvants volatils (disulfure de carbone, etc.). Comme elle … épuré (sous forme de lanoline) et pour l'extraction de l'oléine de suint ou de la stéarine de suint. La lanoline , …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ … caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur … LA REGULATION DES FLUIDES GAZEUX OU LIQUIDES, OU POUR LE CONTROLE AUTOMATIQUE DES TEMPERATURES Les instruments et …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou … autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ Seiches, sépioles, calmars et encornets 1605.55 ‑ ‑ Poulpes ou …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à … Les principaux instruments de ce groupe sont les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), les violoncelles et basses de viole , les contrebasses , etc. …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, calcaires, … leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de la …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou …