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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre

Explanatory notes

… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés … On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés optiquement : A)   La verrerie de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

… Autres ouvrages en verre. …

Explanatory notes

… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les tissus imprégnés, … imperméables. Les tissus de la présente position ne doivent pas être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage au moyen d'une colle au caoutchouc, tels que certains tissus …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …

Explanatory notes

… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+).               - … pour le bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

… de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …

Explanatory notes

… la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris … Elle se compose d'une cosse de couleur brune, qui renferme de nombreuses graines et qu'on utilise principalement pour la distillation ou comme fourrage.        Les caroubes, riches en sucre, sont, de ce …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

… soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …

Explanatory notes

… soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2104.10 ‑ Préparations … la présente position sont celles consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles … que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …

Explanatory notes

… 42.03  ‑            Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou … Les gants, mitaines et moufles en cuir ou en peau, fourrés ou garnis de pelleteries naturelles ou factices, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …

Explanatory notes

… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… 1)    Chaque fois qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les termes  poils fins couvrent … Cachemire ou de chèvres similaires ou de lapin angora sont généralement employés en filature; ils sont aussi utilisés à la confection de coiffures postiches ou de perruques de poupées. Les autres poils fins ne sont presque …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les … ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les bateaux de tous types et pour tous usages, à …

Legal note

… incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les …

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