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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants … est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par exemple), ou additionnés de sucre … sous‑positions ne couvrent pas le lait et la crème de lait concentrés présentés sous forme de pâte ( n°s 0402.91 et …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres … de pyrites). - Minerais de fer et leurs concentrés autres que les pyrites de fer grillées (cendres … 2601.20 ‑ Pyrites de fer grillées ( cendres de pyrites) Les principaux minerais classés généralement sous cette position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à … le positionnement de l'antenne. 3) Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à 85.28. … ou mobilophones ( n° 85.07 ). d) Les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). … à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans … ). Sont en outre exclues de la présente position les planches à voiles ( n° 95.06 ). ° ° ° Note explicative de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. … contiennent, leur couleur varie du jaune pâle au brun foncé. Ces colophanes et acides résiniques sont obtenus par … du papier, dans la préparation de vernis, de cirages, d'encaustiques, de mastics, d'encres, de cires à cacheter, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… douilles de serrage interchangeables , même avec manches. ‑ Clés de serrage à main : 8204.11 ‑ … 8204.20 ‑ Douilles de serrage interchangeables, même avec manches Cette position comprend les outils à main suivants : … serrage interchangeables , même avec manches, y compris les emmanchements et les rallonges. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ … à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. 3) Les louches et écumoires faites à la façon des … asperges, à crème glacée. 5) Les couteaux spéciaux (non tranchants) à poisson ou à beurre. 6) Les pinces à sucre …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET … sportif, scientifique, publicitaire, etc.). Entrent donc ici les ballons libres et les ballons captifs (retenus … 350 à 1.500 g. 2) Les ballons‑pilotes , destinés à être lancés afin de suivre la vitesse et la direction du vent. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le …