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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de … le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. …
Explanatory notes
… y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de … par induction ou par pertes diélectriques 8514.90 ‑ Parties Il s'agit ici de machines et appareils …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; b) les parties et … gardes‑frontières, etc.). 2) Les armes utilisées par les particuliers pour la défense, la chasse, le tir (à la cible …Legal note
… détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note … ou 97.06). 2.‑ Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … la méduse. Relèvent également de la présente position les parties des invertébrés aquatiques (par exemple, les gonades …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.40
… Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5 > 8448.51
… Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.20
… Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par application de parties de plantes séchées naturellement et de motifs de peinture de poudre métallique, le tout recouvert d'un tissu très léger de soie naturelle appliqué par pression. Adoption : 1959 … 2. Carton présenté en feuilles rectangulaires d'une longueur …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, … rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. …